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Les délibérations du conseil municipal

Les délibérations du 13 juin 2017

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du13 juin 2017

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, PRINGUEZ Valérie, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DEQUEKER Christelle, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :

M. DEBRAY Jean-Yves
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à Mme EVRARD Monique
Mme HESSCHENTIER Marie à M. BODART Michel
M. CLAUDON Pierre à Mme MOUFLIN Caroline
Mme DONZE Florence à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme EVRARD Monique


Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services


Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la décision modificative n°1. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne un avenant à la convention NOREADE d’occupation du réservoir de La Gorgue. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – R.I.F.S.E.E.P. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne la validation du tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne une modification du tableau des effectifs pour des créations et suppressions de postes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne la communication du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne l’avenant n°2 de la convention de groupement de commandes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne l’annulation des pénalités du marché parking salle des fêtes C. Croquet. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 est relative à l’adhésion à un groupement de commandes pour le balayage des fils d’eau. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 concerne la subvention versée à LOGIS 62 au titre de l’aide financière à la production de logements à loyer modéré. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne les décisions du Maire pour les marchés publics.

Délibérations du 14 décembre 2016

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :

Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. DUPAS Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à Mme EVRARD Monique
Mme DEQUEKER Christelle à Mme MOUFLIN Caroline
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme MOUFLIN Caroline

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la demande de subvention « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » (T.E.P.C.V).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

Délibérations du 7 décembre 2016

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :
Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration :  
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à M. MOUFLIN Caroline
M. HERCHIN Georgy à M. TURPIN Edmond
Mme MERLEN Dorothée à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
Mme DEQUEKER Christelle à M. BODART Michel
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel
Mme DONZE Florence à Mme EVRARD Monique

Secrétaire de séance :

M. LELEU Rodrigue

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne une motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de poste de La Gorgue.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A et l’approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 est relative à la désignation des délégués à l’U.S.A.N.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4  concerne la modification du tarif du repas à la cantine.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnes relevant de l’enseignement public.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne le contrat d’apprentissage.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
2 abstentions : Mme BERTHE, M. HERCHIN.

La délibération n°7 concerne des suppressions et créations de postes.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne les décisions modificatives n°2.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne des pertes sur créances irrécouvrables et leur admission en non-valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.


La délibération n°11 concerne les décisions du Maire pour l’attribution de marchés publics.

La délibération n°12 concerne des conventions passées avec le Département du Nord.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 est relative à la création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. HERCHIN.

La délibération n°14 concerne le système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à l’arrêt des cartes sport et loisirs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. LELEU.

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