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Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2017

Étaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, DEQUEKER Christelle, DONZE Florence, WAREMBOURG Jean-Marc.

Était absent :

M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

  • Mme PRINGUEZ Valérie à Mme MOUFLIN Caroline
  • Mme HESSCHENTIER Marie à M. BODART Michel
  • Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc
  • M. LELEU Rodrigue à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
  • M. CLAUDON Pierre à M. TURPIN Edmond
  • Mme BERTHE Marie-José à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Secrétaire de séance :

Mme DONZE Florence

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif 2016 .
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la présentation et l’approbation du compte de gestion du Trésorier.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne l’affectation du résultat 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne la fixation du taux des 3 taxes.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne la présentation et le vote du budget primitif 2017.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne le bilan des acquisitions et cessions opérées en 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne la cotisation communale au titre de l’année 2017 au Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 est relative à la fixation des tarifs et récompenses pour l’organisation de la manifestation sportive « Les Courses du Magot » édition 2017.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne la convention de partenariat et de mécénat pour « Les Courses du Magots ».
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne la participation financière 2017 de la commune à l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (U.S.A.N).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 est relative à l’adhésion de la commune de La Gorgue à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne les indemnités des élus.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 concerne le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels relevant de l’enseignement public.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°14 concerne l’adhésion de nouvelles communes suite aux comités syndicaux des 10 novembre et 16 décembre 2016 et 31 janvier 2017.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à une demande de fonds de concours à la C.C.F.L.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°16 concerne les décisions du Maire.

La délibération n°17 concerne le remboursement d’un trop perçu de Taxe Locale d’Equipement.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°18 concerne une convention avec la C.C.F.L pour une aide à la production de logements sociaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°19 concerne l’avis du conseil municipal sur l’enquête publique pour la société Versalis France SAS.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. DUPAS Michel

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