Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 février 2018

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, HESSCHENTIER Marie, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DEQUEKER Christelle, BERTHE Marie-José.

Etait absente :

Mme PRINGUEZ Valérie

Ont donné procuration : 

Mme EVRARD Monique à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

M. HERCHIN Georgy à M. BODART Michel

M. CLAUDON Pierre à M. LELEU Rodrigue

Mme DONZE Florence à Mme MOUFLIN Caroline

M. DEVOSSE Thierry à M. VAN LITSEN

Mme BERTHE Marie-José à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Secrétaire de séance :

Mme HESSCHENTIER Marie

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  1. La délibération n°1 concerne la présentation, le débat et le vote du rapport sur les orientations budgétaires. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  2. La délibération n°2 concerne la présentation du rapport annuel d’activités 2016 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau potable et de l’assainissement du SIDEN-SIAN.
  3.  La délibération n°3 concerne la rétrocession à la commune des parcelles de l’ancienne station d’épuration par Noréade. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  4. La délibération n°4 concerne la mise en place de l’indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires (I.F.R.S.T.S) des Educateurs de Jeunes Enfants (E.J.E). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  5. La délibération n°5 concerne le régime indemnitaire de la filière Police Municipale. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  6. La délibération n°6 concerne la prise en charge des transports et des séances de natation par la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  7. La délibération n°7 concerne la fixation des tarifs de location des garages et places de stationnement 72 rue de Verdun. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  8. La délibération n°8 concerne la fixation du tarif de location de la salle de réception de réception 72 rue de Verdun dénommée « salle Saint Antoine » . La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  9. La délibération n°9 concerne la création d’un poste d’attaché. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  10. La délibération n°10 concerne une motion de santé publique en vue d’obtenir l’implantation d’une I.R.M à l’Hôpital d’Hazebrouck. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  11. La délibération n°11 concerne l’attribution du marché des espaces verts et des terrains de sports. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.