Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2018

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etait absente :

Mme PRINGUEZ Valérie

Ont donné procuration : 

  1. Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à Mme EVRARD Monique
  2. M. TURPIN Edmond à Mme BRUNET Véronique
  3. Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
  4. Mme HESSCHENTIER Marie à M. LELEU Rodrigue
  5. Mme DEQUEKER Christelle à M. WAREMBOURG Jean-Marc
  6. M. CLAUDON Pierre à M. NORO Bruno
  7. Mme DONZE Florence à M. LEFEBVRE Yves
  8. M. DEVOSSE Thierry à M. MAYEUX Jean-Luc
  9. Mme BERTHE Marie-José à M. BODART Michel

Secrétaire de séance :

Mme EVRARD Monique

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

 La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif 2017. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 La délibération n°2 concerne la présentation et l’approbation du compte de gestion du Trésorier. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne l’affectation du Résultat 2017. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne la fixation du taux des 3 Taxes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne la présentation et le vote du Budget primitif 2018. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 La délibération n°6 concerne le bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2017. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 La délibération n°7 concerne la cotisation communale au titre de l’année 2018 au syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 La délibération n°8 concerne l’approbation avec le S.I.E.C.F de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne l’approbation de modifications statutaires du S.I.D.E.N-S.I.A.N. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne la signature de la convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz avec Gaz Réseau Distribution France ( G.r.D.F). 1 abstention : M. DELVART Dominique. La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.

La délibération n°11 concerne une modification du tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne les décisions du Maire en matière de marchés publics. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.