A l'ordre du jour de la réunion du conseil municipal du 17 septembre

A l’ordre du jour de la réunion du conseil municipal qui aura lieu lundi 17 septembre 2018, à 19 heures, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Procès-verbal de la séance du 6 Juin 2018.

S.I.D.E.N-S.I.A.N – Retrait du S.I.D.E.N-S.I.A.N de la commune de MAING (Nord).

S.I.D.E.N-S.I.A.N – Nouvelles adhésions de communes au S.I.D.E.N-S.I.A.N – Comités syndicaux des 13 novembre et 12 décembre 2017, 30 janvier et 26 juin 2018.

Intercommunalité – SMICTOM des Flandres – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017.

Intercommunalité – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre – S.I.E.C.F – Redevance d’occupation du domaine public – Télécommunication.

Intercommunalité – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre – S.I.E.C.F – Rapport d’activité 2017.

Finances – Garantie d’emprunt – S.A  H.L.M LOGIS 62.

Affaires Générales – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde.

Affaires Générales – Tableau recensant les voies communales.

Finances – Décisions modificatives n°2.

Finances – Demande de subvention au Département du Nord – Travaux de trottoirs       RD 945.

Intercommunalité – Aménagement de la véloroute de la Lys – Autorisation de circulation cyclable.

Intercommunalité – Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 7 juin 2018.

Personnel – Création d’un poste d’adjoint administratif en contrat d’apprentissage.

Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création de postes.

Personnel – Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – R.I.F.S.E.E.P – Filière culturelle.

Affaires Générales – Vente d’une parcelle de terrain à Monsieur HAVET Patrick.

Marchés publics – Décisions du Maire.

Finances – Subvention au C.L.I.C Flandre Lys – Relais autonomie.

Questions diverses.