Les délibérations en date du 16 septembre 2010

  • La délibération n°1, relative à l’adoption de nouvelles communes au SIDEN – S.I.A.N. est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2, relative à l’élimination et au recyclage des ouvrages obsolètes de la Médiathèque, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3, concernant la participation financière des familles pour les activités qui ont lieu lors de la pause méridienne, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4, relative à une demande de subvention à la C.C.F.L pour la construction de la salle des sports au complexe Jean Mermoz, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5, relative au paiement de la participation communale au syndicat intercommunal pour la construction du collège de Laventie (SICLA), est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6, relative à des demandes de subventions pour la construction d’un espace culturel musical, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7, concernant l’attribution des subventions FISAC aux commerçants, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8, concernant la détermination des prix pour le jeu quizz tombola du 12 juin 2010, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9, concernant les nouvelles dispositions de l’indemnité spécifique de service (I.S.S), est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10, concernant le paiement de la cotisation au syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F), est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11, concernant l’avis du conseil municipal au sujet de l’enquête publique pour la société ROQUETTE Frères, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12, relative à une motion en faveur de la réouverture de la ligne ferroviaire Flandre Lys au service « voyageur », est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°13, concernant le résultat de l’appel d’offres pour le marché de préparation et fourniture de repas pour la restauration municipal, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°14, concernant le tableau des effectifs pour  l’école municipale de musique, est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°15, concernant le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels relevant de l’enseignement public, est adoptée à l’unanimité des membres présents.