Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 mars 2011

 

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, LEBLEU Grégory, BRUYERE Sandrine, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :

M. NORO Bruno à M. TURPIN Edmond
Mme DEROCQ Sabine à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
M. GARRIC David à M. DUPAS Michel
Mme BARBRY Bérengère à M. VERHAEGHE Marie-Thérèse
Melle BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
M. DEVOSSE Thierry à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme WAZÉ-CRETON Véronique à Mme BOUCHEZ Murielle

Secrétaire de séance : Mme BAILLLET Isabelle

Assistait à la réunion : M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne le débat d’orientation budgétaire 2011.

La délibération n°2 est relative à l’adhésion de la commune de Roquetoire (62) au SIDEN-S.I.A.N.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne le remboursement anticipé d’un emprunt..
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 est relative au programme Départemental 2010 de désenvasement et d’entretien des cours d’eaux non domaniaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 est relative à une avance sur subvention à l’association « La Gorgue en Fête ».
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
 
La délibération n°6 est relative à la détermination du taux horaire moyen des agents des services techniques et espaces verts pour les travaux en régie de l’année 2011.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne des modifications au tableau des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne le paiement de la contribution 2011 au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe (S.I.P.A.L).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.