Les délibérations du conseil municipal

À l’ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2017

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 27 Mars 2017, à 19 heures, dans le grand salon de l’hôtel de ville.

L’ordre du jour est le suivant :

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 février 2017

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :

Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. DUPAS Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à Mme EVRARD Monique
Mme DEQUEKER Christelle à Mme MOUFLIN Caroline
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme MOUFLIN Caroline

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la demande de subvention « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » (T.E.P.C.V).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :
Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration :  
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à M. MOUFLIN Caroline
M. HERCHIN Georgy à M. TURPIN Edmond
Mme MERLEN Dorothée à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
Mme DEQUEKER Christelle à M. BODART Michel
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel
Mme DONZE Florence à Mme EVRARD Monique

Secrétaire de séance :

M. LELEU Rodrigue

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne une motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de poste de La Gorgue.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A et l’approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 est relative à la désignation des délégués à l’U.S.A.N.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4  concerne la modification du tarif du repas à la cantine.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnes relevant de l’enseignement public.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne le contrat d’apprentissage.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
2 abstentions : Mme BERTHE, M. HERCHIN.

La délibération n°7 concerne des suppressions et créations de postes.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne les décisions modificatives n°2.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne des pertes sur créances irrécouvrables et leur admission en non-valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.


La délibération n°11 concerne les décisions du Maire pour l’attribution de marchés publics.

La délibération n°12 concerne des conventions passées avec le Département du Nord.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 est relative à la création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. HERCHIN.

La délibération n°14 concerne le système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à l’arrêt des cartes sport et loisirs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. LELEU.

À l’ordre du jour du Conseil Municipal le 7 décembre 2016

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le Mercredi 7 décembre 2016 à 19 heures, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2016.

Affaires Générales – Motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de Poste de La Gorgue

Intercommunalité – Fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A. – Approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.

Intercommunalité – Désignation des délégués à l’U.S.A.N.

Finances – Modification du tarif du repas à la cantine.

Ecoles – Finances – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels relevant de l’enseignement public.

Personnel – Contrat d’apprentissage.

Personnel – Suppressions et créations de postes.

Finances – Demande de subvention – Réserve Parlementaire.

Finances – Décisions modificatives n°2.

Finances – Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur.

Marchés Publics – Décisions du Maire.

Affaires générales – Conventions avec le Département du Nord.

Personnel – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.

Affaires Générales – Système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.

Sports – Arrêt des cartes sports et loisirs.

Questions diverses.

Réunion du Conseil Municipal le 14 décembre 2016

Une réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2016, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Trois points seront à l’ordre du jour.

Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.

Finances – Demande de subvention T.E.P.C.V.

Affaires Générales – Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.