Les délibérations du conseil municipal

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2011

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de La Gorgue du 17 juin 2011

Le budget communal 2011 en chiffres...

Le  budget communal comporte deux sections : la section de fonctionnement et la section d’investissement.

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de La Gorgue du 13 avril 2011

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, VALENTIN Evelyne, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel, WAZÉ-CRETON Véronique.

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 mars 2011

 

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 12 janvier 2011

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de La Gorgue du 14 décembre 2010

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, BONNEL Angélique, LEBLEU Grégory, VALENTIN Evelyne, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :
Mme EVRARD Monique à M. BODART Michel
Mme BAILLET Isabelle à Mme DEROCQ Sabine
Mme BARBRY Bérengère à M. DUPAS Michel
Mme BRUYERE Sandrine à M. MAYEUX Jean-Luc
M. DEVOSSE Thierry à M. GARRIC David
M. MURICE Jean-Marie à M. DEFOORT Michel
Mme WAZÉ-CRETON Véronique à Mme BOUCHEZ Murielle

Secrétaire de séance : Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion : M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 est relative à une admission en non-valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 est relative à une subvention exceptionnelle au Club Sportif Gorguillon.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de l’Artois en matière hydraulique et la dissolution du S.I.P.A.L.
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.

La délibération n°4 est relative à la transmission du rapport d’activités 2009 de la Communauté de Communes Flandre Lys.

La délibération n°5 est relative aux résultats de l’appel d’offres pour le marché des assurances.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
 
La délibération n°6 est relative au remboursement anticipé pour un emprunt contracté par la commune en 2006.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne la signature de la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des dossiers d’urbanisme.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne la participation financière de la commune dans le cadre du contrat d’association avec l’école privée St Joseph.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne le versement de la subvention F.I.S.A.C à l’auto-école Marie-Hélène.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents

La délibération n°10 concerne le versement de la subvention F.I.S.A.C aux cycles BONNEL.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 concerne le versement de la subvention F.I.S.A.C à l’espace coiffure Mickaël.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne la fixation du loyer pour la mise en location de l’habitation sise 10 rue du Duc de Berry
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.