Les élus

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À l’ordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2017

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 27 Mars 2017, à 19 heures, dans le grand salon de l’hôtel de ville.

L’ordre du jour est le suivant :

Recnontre élus-habitants rue de VerdunRencontre élus-habitants rue de Verdun et rue du Sault

Philippe Mahieu, ses adjoints au maire et conseillers municipaux ont rencontré les habitants de la rue de Verdun (jusqu'au passage à niveau). Ils ont abordé plusieurs points : les dégradations de coffrets électriques à l'église, les travaux d'assainissement que devraient prochainement réaliser Noréade et le problème du stationnement près de l'Espace scolaire Antoine de Saint Exupéry : les bandes jaunes d'interdiction de stationner ne sont pas respectées, pas plus que les pelouses et parterres de fleurs des habitants de ce secteur. Le premier magistrat a indiqué que la circulaire de rentrée, remise aux parents d'élèves de l'école de l'Alloeu, était claire sur ce point. Des avertissements seront donc apposés aux pare-brise des contrevenants avant d'éventuelles sanctions.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 8 février 2017

Les rencontres dans les quartiers entre élus et habitantsRencontres élus-habitants

Dimanche 27 mars 2011, dans le cadre des rencontres élus-habitants, initiées par Philippe Mahieu et son équipe l’année dernière, les élus  sont allés au devant des Gorguillons domiciliés rue de Verdun (à partir de l’espace de jeux), rue des Carles et dans la seconde moitié du Domaine des Magots : rue des tilleuls, allée des acacias, avenue des aulnes, allée des cytises et allée des fusains.

Ces rencontres sont également l'occasion pour les élus de se rendre compte de visu des multiples aménagements et travaux réalisés par les services techniques de la ville.

Ce nouveau temps d'échange a démontré qu’il permettait de renforcer le dialogue entre les élus et les habitants, pour mieux prendre en compte les propositions et éventuelles interrogations, au cours d’un échange qui se veut convivial et constructif.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :

Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. DUPAS Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à Mme EVRARD Monique
Mme DEQUEKER Christelle à Mme MOUFLIN Caroline
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme MOUFLIN Caroline

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la demande de subvention « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » (T.E.P.C.V).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 décembre 2016

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :
Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration :  
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à M. MOUFLIN Caroline
M. HERCHIN Georgy à M. TURPIN Edmond
Mme MERLEN Dorothée à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
Mme DEQUEKER Christelle à M. BODART Michel
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel
Mme DONZE Florence à Mme EVRARD Monique

Secrétaire de séance :

M. LELEU Rodrigue

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne une motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de poste de La Gorgue.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne la fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A et l’approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 est relative à la désignation des délégués à l’U.S.A.N.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4  concerne la modification du tarif du repas à la cantine.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnes relevant de l’enseignement public.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne le contrat d’apprentissage.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
2 abstentions : Mme BERTHE, M. HERCHIN.

La délibération n°7 concerne des suppressions et créations de postes.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne les décisions modificatives n°2.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne des pertes sur créances irrécouvrables et leur admission en non-valeur.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.


La délibération n°11 concerne les décisions du Maire pour l’attribution de marchés publics.

La délibération n°12 concerne des conventions passées avec le Département du Nord.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 est relative à la création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. HERCHIN.

La délibération n°14 concerne le système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°15 est relative à l’arrêt des cartes sport et loisirs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
1 abstention : M. LELEU.

À l’ordre du jour du Conseil Municipal le 7 décembre 2016

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le Mercredi 7 décembre 2016 à 19 heures, dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2016.

Affaires Générales – Motion contre la réduction des horaires d’ouverture du bureau de Poste de La Gorgue

Intercommunalité – Fusion entre l’U.S.A.N et le S.I.A.B.N.A. – Approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion.

Intercommunalité – Désignation des délégués à l’U.S.A.N.

Finances – Modification du tarif du repas à la cantine.

Ecoles – Finances – Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels relevant de l’enseignement public.

Personnel – Contrat d’apprentissage.

Personnel – Suppressions et créations de postes.

Finances – Demande de subvention – Réserve Parlementaire.

Finances – Décisions modificatives n°2.

Finances – Pertes sur créances irrécouvrables – Admission en non-valeur.

Marchés Publics – Décisions du Maire.

Affaires générales – Conventions avec le Département du Nord.

Personnel – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture.

Affaires Générales – Système d’enregistrement des demandes de logements sociaux.

Sports – Arrêt des cartes sports et loisirs.

Questions diverses.

Réunion du Conseil Municipal le 14 décembre 2016

Une réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 14 décembre 2016, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

Trois points seront à l’ordre du jour.

Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.

Finances – Demande de subvention T.E.P.C.V.

Affaires Générales – Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.

Sous-catégories

conseil municipal, maire, adjoints au maire
permanences du maire, permanences des adjoints
commissions municipales

Délibérations

conseilelr général, canton de Merville
député
communauté de communes flandre-lys, élus communautaires
pays coeur de flandre