Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2011

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, DEFOORT Michel, WAZÉ Véronique.

Ont donné procuration :

  • M. SALOME Pascal à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • M. CLAUDON Pierre à Mme. VERHAEGHE Marie-Thérèse
  • Melle BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M LEBLEU Grégory à M. MAYEUX Jean-Luc
  • M. DEVOSSE Thierry à M. BODART Michel
  • Mme BOUCHEZ Murielle à Mme WAZÉ Véronique
  • M. FEUTRIE Jean-Pierre à Mme VALENTIN Evelyne

Secrétaire de séance :

Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne l'approbation du Plan Local d'Urbanisme. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés. 2 contre : MM. MURICE, FEUTRIE.
  • La délibération n°2 concerne l'instauration de la Taxe d'Aménagement ainsi que la fixation de son taux. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative à la modification du tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 est relative à des modifications de l'indemnité spécifique de service (I.S.S). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne la fixation du loyer pour le logement 3 rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 concerne la fixation du loyer pour l'appartement sis 19 rue du 8 Mai 1945. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne la fixation du loyer pour la mise à disposition du presbytère au Secours Catholique. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 concerne l'acquisition du radar pédagogique de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du SMICTOM.
  • La délibération n°10 est relative au schéma départemental d'accueil des gens du voyage dans le Nord 2011-2017. Le conseil municipal émet à l'unanimité des membres un avis défavorable. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne l'accord de principe pour la mise en place d'un système de vidéoprotection. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne l'aide à l'investissement de la C.A.F pour le changement du système de chauffage à la base de loisirs de Villelume. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°13 concerne l'aide à l'investissement de la C.A.F pour le changement du système de chauffage pour le centre social « Maison pour Tous ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°14 concerne le tableau des effectifs de l'école municipale de musique. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • A l'occasion de ce conseil municipal de la rentrée, Philippe Mahieu, maire de La Gorgue a souhaité la bienvenue à Laurence Delerue, conseillère municipale, qui succède à Sandrine Bruyère, démissionnaire.