Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 18 février 2015

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, CHAPLIER Marie, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DEQUEKER Christelle, DONZE Florence, DEVOSSE Thierry, BERTHE Marie-Josée, WAREMBOURG Jean-Marc.

Ont donné procuration : 

M. DUPAS Michel à M. BODART Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAYEUX Jean-Luc
M. HERCHIN Georgy à M. NORO Bruno
M. CLAUDON Pierre à Mme MOUFLIN Caroline

Secrétaire de séance :

 Mme CHAPLIER Marie

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne le débat d’orientation budgétaire.

La délibération n°2 concerne le paiement de la cotisation 2015 au Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la participation financière 2015 de la commune à l’Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (U.S.A.N).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne l’engagement de la ville de La Gorgue sur la réalisation des objectifs triennaux de production de logements à loyers modérés pour la période 2014-2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne la suppression et la création de postes au tableau des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. (1 abstention)

La délibération n°6 concerne l’adhésion au dispositif participation citoyenne en partenariat avec la Gendarmerie.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne la fixation du loyer du 64 rue de Verdun.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne le régime indemnitaire du personnel.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne le transfert de compétences « assainissement collectif », « assainissement non collectif » et « gestion des eaux pluviales urbaines » au S.I.D.E.N-S.I.A.N par la communauté de communes des Hauts de Flandre.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 concerne l’adhésion au S.I.D.E.N-S.I.A.N de la commune d’Auchy-les-Mines pour la compétence eau potable.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 concerne l’adhésion au S.I.D.E.N-S.I.A.N de la commune d’Haisnes pour la compétence eau potable.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne une demande de subvention auprès du Syndicat Mixte Pays Cœur de Flandre pour la plantation d’une haie bocagère.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°13 concerne une demande de subvention auprès du Conseil Général pour la plantation d’une haie bocagère.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.