Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2016

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, PRINGUEZ Valérie, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, CHAPLIER Marie, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DEQUEKER Christelle, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Ont donné procuration :

Mme DELERUE Laurence à M. MAYEUX Jean-Luc

M. CLAUDON Pierre à Mme MOUFLIN Caroline

M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme CHAPLIER Marie

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

1. La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif 2015. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
2. La délibération n°2 concerne la présentation et l’approbation du compte de gestion du Trésorier. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
3. La délibération n°3 concerne l’affectation du résultat 2015. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
4. La délibération n°4 concerne la fixation du taux des 3 taxes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
5. La délibération n°5 concerne la présentation et le vote du budget primitif 2016. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
6. La délibération n°6 concerne le bilan des acquisitions et cessions opérées en 2015. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
7. La délibération n°7, concernant une demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire pour l’acquisition de 5 nouveaux vidéoprojecteur à l’école de l’Alloeu, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
8. La délibération n°8, relative à une convention qui s’inscrit dans le schéma de mutualisation intercommunale pour la mise à disposition d’un technicien paramédical à intervenir entre la commune de La Gorgue et la C.C.F.L, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
9. La délibération n°9, relative à une modification du tableau des effectifs pour la création d’un poste de brigadier-chef à temps complet suite à l’avis favorable de la commission administrative paritaire, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
10. La délibération n°10, relative à une garantie d’emprunt pour la construction de    8 logements rue Pierre de Coubertin présentée par la S.A Hlm LOGIS 62, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
11. La délibération n°11, relative à des adhésions de communes au S.I.D.E.N-S.I.A.N, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
12. La délibération n°12, concernant la cotisation communale au titre de l’année 2016 au syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
13. La délibération n°13, relative à la vente de la ferraille issue des travaux aux ateliers municipaux, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
14. La délibération n°14, concernant les décisions du Maire pour les marchés publics, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
15. La délibération n°15, concernant un avenant au marché de fourniture de repas pour la restauration municipale, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
16. La délibération n°16, relative à la fixation des tarifs et des récompenses pour l’organisation d’une manifestation sportive « les courses du Magots », a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
17. La délibération n°17, concernant la convention de partenariat et de mécénat pour « les courses du Magot », a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
18. La délibération n°18, relative à la modification du loyer de l’appartement 19 rue du 8 Mai 1945, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
19. La délibération n°19, relative au déclassement d’une partie du chemin rural de la rue du Sault en vue de son aliénation à la S.C.I ARKRIS avec la parcelle A 5823, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.