Compte rendu des délibérations du conseil municipal du mardi 8 décembre 2015
Etaient présents :
MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, CHAPLIER Marie, MERLEN Dorothée, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.
Etait absent :
M. DEBRAY Jean-Yves
Ont donné procuration :
Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à Mme CHAPLIER Marie
Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
M. DELVART Dominique à M. LEFEBVRE Yves
Mme DEQUEKER Christelle à Mme EVRARD Monique
M. CLAUDON Pierre à M. VAN LITSENBORGH Mickaël
M. DEVOSSE Thierry à M. DUPAS Michel
Secrétaire de séance :
Mme CHAPLIER Marie
Assistait à la réunion :
M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.
- La délibération n°1, concernant l’avis du conseil municipal sur le schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°2, relative à l’extension du SIDEN-SIAN aux communes de Morbecque et Steenbecque suite au projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Nord, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°3, relative au réaménagement du prêt entre Logis 62 et la Caisse des Dépôts et Consignations pour une garantie d’emprunt, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°4, concernant une subvention exceptionnelle à l’Entente Pongiste Estaires-La Gorgue de 984 € pour les frais de formation de 4 entraineurs, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°5, relative à des décisions modificatives suite à la réfection des voiries de campagne, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°6, concernant la mise en place du régime indemnitaire de fonctions, sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P), a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°7, relative à des suppressions de postes suite à des créations de postes, a été adoptée à l’unanimité des membres présents.
- Dans la délibération n°8, les décisions du Maire concernant les marchés publics ont été communiquées au Conseil Municipal.
- Dans la délibération n°9, le rapport annuel d’activités 2014 sur la qualité et le prix des services publics de l’eau potable et de l’assainissement a été communiqué au Conseil Municipal.