Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du13 juin 2017

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, PRINGUEZ Valérie, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DEQUEKER Christelle, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.

Etaient absents :

M. DEBRAY Jean-Yves
M. DEVOSSE Thierry

Ont donné procuration : 

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à Mme EVRARD Monique
Mme HESSCHENTIER Marie à M. BODART Michel
M. CLAUDON Pierre à Mme MOUFLIN Caroline
Mme DONZE Florence à M. DUPAS Michel

Secrétaire de séance :

Mme EVRARD Monique

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

La délibération n°1 concerne la décision modificative n°1. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°2 concerne un avenant à la convention NOREADE d’occupation du réservoir de La Gorgue. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°3 concerne la délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – R.I.F.S.E.E.P. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°4 concerne la validation du tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°5 concerne une modification du tableau des effectifs pour des créations et suppressions de postes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°6 concerne la communication du rapport d’activités du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°7 concerne la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°8 concerne l’avenant n°2 de la convention de groupement de commandes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°9 concerne l’annulation des pénalités du marché parking salle des fêtes C. Croquet. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°10 est relative à l’adhésion à un groupement de commandes pour le balayage des fils d’eau. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°11 concerne la subvention versée à LOGIS 62 au titre de l’aide financière à la production de logements à loyer modéré. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

La délibération n°12 concerne les décisions du Maire pour les marchés publics.