Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 décembre 2021
Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, EVRARD Monique, DUPAS Michel, BOSSAERT Marie-Madeleine, MAYEUX Jean-Luc, MERLEN Dorothée, NORO Bruno, BROUTEELE Philippe, DEROCQ Sabine, TURPIN Edmond, LECOEUCHE Michèle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEQUEKER Christelle, WAREMBOURG Jean-Marc, ANDREATTA Ludivine, DELVART Dominique, BARTEK Virginie, GALLIAERDE Benoît, CORRIERE Dagmar, COURBY Jessy, JANKOVIC Dominique, EVRARD Alexandre, BERTHE Marie-José, MOUFLIN Caroline.
A donné procuration :
M. CALONNE Christian à M. MAHIEU Philippe
Etaient absentes :
Mme DERONNE Véronique
Mme DEBRAY Danièle
Secrétaire de séance : Mme JANKOVIC Dominique
Assistait à la réunion : M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.
La délibération n°1 concerne la désaffectation du domaine public d’une parcelle Place du 11 novembre en vue d’une cession.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°2 concerne l’accord du conseil municipal pour l’adhésion de la C.C.F.L au Syndicat Mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique au titre de sa compétence « usages numériques/N.T.I.C en matière de numérique éducatif ».
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°3 concerne le régime indemnitaire des professeurs et des assistants d’enseignement artistique et la mise à jour de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°4 concerne une compensation financière à Madame HAVETZ Sabrina suite à une erreur de paiement d’une facture de consommation d’eau.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°5 concerne les décisions du Maire en matière de marchés publics.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°6 concerne l’adhésion au groupement de commande de la C.C.F.L pour l’entretien des espaces verts.
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
Pour : 19
Contre : 3
Abstentions : 6
La délibération n°7 concerne une modification au tableau des effectifs.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°8 concerne les décisions modificatives n°3 suite à des écritures d’ordre.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.