Conseil Municipal du 14 décembre 2022
Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2022
Liste des délibérations et procès-verbal CM du 19/09/2022
Liste des délibérations CM du 14/12/2022
Procès-verbal CM du 14/12/2022
A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
1. INTERCOMMUNALITÉ – Communauté de Communes Flandre Lys – Rapport d’activité 2021.
2. INTERCOMMUNALITÉ – Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre – S.I.E.C.F – Cotisation communale au titre de l’année 2023 – Adopté à l’unanimité des membres présents.
3. PERSONNEL – Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes – Adopté à l’unanimité des membres présents.
4. MARCHÉS PUBLICS – Décisions du Maire.
5. MARCHÉS PUBLICS – Marché des assurances – Attribution des lots – Adopté à l’unanimité des membres présents.
6. FINANCES – Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d’amortissement - Adopté à l’unanimité des membres présents.
7. FINANCES – Subvention exceptionnelle – Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
8. FINANCES – NOREADE – Cotisation D.E.C.I 2022 - Adopté à l’unanimité des membres présents.
9. TRAVAUX – Travaux en régie – Détermination du taux horaire moyen des agents des services techniques et espaces verts pour l’année 2023 - Adopté à l’unanimité des membres présents.
10. FINANCES – Décisions modificatives n°2 – Adopté à l’unanimité des membres présents.
11. FINANCES – Augmentation loyer – 1 rue Jean Mermoz – Adopté à l’unanimité des membres présents.