Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de La Gorgue du 13 avril 2011
Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, VALENTIN Evelyne, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel, WAZÉ-CRETON Véronique.
Ont donné procuration :
- Mme BAILLET Isabelle à Mme EVRARD Monique
- M. GARRIC David à M. DUPAS Michel
- M. CLAUDON Pierre à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
- Melle BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
- M. LEBLEU Grégory à M. BODART Michel
- Mme BRUYERE Sandrine à M. MAYEUX Jean-Luc
- M. DEVOSSE Thierry à M. NORO Bruno
- M. MURICE Jean-Marie à M. DEFOORT Michel
Secrétaire de séance :
- Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
Assistait à la réunion :
- M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint la séance peut avoir lieu.
- La délibération n°1 concerne la présentation et le vote du compte administratif 2010. La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. 6 abstentions : MM. DEFOORT-VALENTIN-MURICE-BOUCHEZ-FEUTRIE-WAZÉ.
- La délibération n°2 est relative à la présentation et l’approbation du compte de gestion du Trésorier. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°3 concerne l’affectation du résultat 2010. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°4 est relative à la fixation du taux des 3 taxes. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°5 est relative à la présentation et au vote du budget primitif 2011. La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. 6 abstentions : MM. DEFOORT-VALENTIN-MURICE-BOUCHEZ-FEUTRIE-WAZÉ.
- La délibération n°6 est relative au bilan des acquisitions et cessions opérées en 2010. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°7 concerne la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats (P.F.R). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°8 est relative à une modification au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°9 concerne une demande de subvention à la caisse d’allocations familiales pour l’installation de la climatisation dans les salles de repos de la halte-garderie. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°10 concerne le classement dans le domaine public des voiries du Domaine des Magots. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°11 est relative à la signature d’une convention de superposition d’affectations concernant la gestion et l’entretien des aménagements des berges de la Lys. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
- La délibération n°12 est relative au paiement de la cotisation 2011 au syndicat intercommunal d’assainissement agricole et d’aménagement hydraulique du Bas Pays de Béthune (S.I.A.A.A.H). La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.