Délibérations du 17 juin 2011

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de La Gorgue du 17 juin 2011

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, BARBRY Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, LEBLEU Grégory, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre.

Ont donné procuration :

Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel

Mme DEROCQ Sabine à Mme. MOUFLIN Caroline

M. GARRIC David à M. DUPAS Michel

Melle BONNEL Angélique à M. HERCHIN Georgy

Mme BRUYERE Sandrine à M. MAYEUX Jean-Luc

M. DEVOSSE Thierry à M. CLAUDON Pierre

M. DEFOORT Michel à M. FEUTRIE Jean-Pierre

Mme WAZÉ-CRETON Véronique à Mme BOUCHEZ Murielle

Secrétaire de séance :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

1. La délibération n°1 concerne le paiement de la cotisation au syndicat intercommunal des vallées de la Lys et de la Deûle. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
2. La délibération n°2 est relative à l'avis du conseil municipal sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Nord. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
3. La délibération n°3 est relative à l'avis du conseil municipal sur les nouveaux statuts du S.I.E.C.F. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. 1 abstention : M. FEUTRIE.
4. La délibération n°4 est relative à la modification de la prime de service et de rendement (P.S.R).
5. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
6. La délibération n°5 est relative à la délégation du Maire pour tout avenant aux marchés à procédure adaptée. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
7. La délibération n°6 concerne la longueur des voies classées dans le domaine public dans le domaine des Magots. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
8. La délibération n°7 est relative à la convention de participation financière aux travaux d'aménagement des berges de la Lys avec la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
9. La délibération n°8 concerne la signature d'un avenant au marché de travaux de trottoirs rue de l'Abbaye de Beaupré. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
10. La délibération n°9 concerne la validation des conclusions de l'étude F.D.A.N « Cadre de Vie ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
11. La délibération n°10 est relative à la décision modificative n°1. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
12. La délibération n°11 est relative au résultat de l'appel d'offres pour le marché d'entretien des espaces verts et terrains de sport de la commune. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
13. La délibération n°12 concerne une modification au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Grands électeurs

Au cours de la réunion, le conseil municipal a procédé à l'élection des grands électeurs. Ils participeront au scrutin des élections sénatoriales, en septembre prochain.

Elus délégués : Philippe Mahieu, Michel Bodart, Caroline Mouflin, Michel Dupas, Monique Evrard, Jean-Luc Mayeux, Bruno Noro, Edmond Turpin, Sabine Derocq, Georgy Herchin, Michèle Lecoeuche, Pierre Claudon, Marie-Thérèse Verhaeghe, Marie-Madeleine Bossaert, Pascal Salomé.

Elus suppléants : Florence Donze, Grégory Lebleu, Bérengère Barbry, Thierry Devosse et Angélique Bonnel.