Les élus

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2013

elus-rue-lys 003Rencontres élus-habitants rue de la Lys

Après la pause estivale, les rencontres élus-habitants ont repris dimanche 8 septembre 2013, rue de la Lys.

basse-rue 02Visite de quartiers Basse rue, rue des Taureaux, Riez Bailleul, rue Mathon

Le 24 mars par un froid inhabituel, les élus ont repris leurs visites de quartiers le dimanche matin.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 juin 2013

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :

  • Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
  • M. NORO Bruno à M. TURPIN Edmond
  • M. CLAUDON Pierre à Mme EVRARD Monique
  • Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. DUPAS Michel
  • M. DEVOSSE Thierry à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme WAZÉ Véronique à M. DEFOORT Michel

Secrétaire de séance :

  • Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 est relative au paiement de la cotisation 2013 au SIPAL. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative au paiement de la contribution communale au S.I.A Lys Deûle. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne la modification des tarifs de la cantine scolaire. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°5 concerne la nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à l'achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au Conseil Régional pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne l'avis du C.T.P suite à des suppressions de postes. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative à l'indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°11 est relative à la signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de Noréade. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne l'autorisation d'ouverture d'un compte à terme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Sous-catégories

conseil municipal, maire, adjoints au maire
permanences du maire, permanences des adjoints
commissions municipales

Délibérations