Les élus
Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2016
Etaient présents :
MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, HERCHIN Georgy, LECOEUCHE Michelle, VAN LITSENBORGH Mickaël, DEBRAY Jean-Yves, MERLEN Dorothée, DELVART Dominique, DELERUE Laurence, LEFEBVRE Yves, BRUNET Véronique, LELEU Rodrigue, DONZE Florence, BERTHE Marie-José, WAREMBOURG Jean-Marc.
Etaient absents :
Mme CHAPLIER Marie
M. DEVOSSE Thierry
Ont donné procuration :
Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. DUPAS Michel
Mme PRINGUEZ Valérie à M. MAHIEU Philippe
Mme DEROCQ Sabine à Mme EVRARD Monique
Mme DEQUEKER Christelle à Mme MOUFLIN Caroline
M. CLAUDON Pierre à M. DUPAS Michel
Secrétaire de séance :
Mme MOUFLIN Caroline
Assistait à la réunion :
M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.
La délibération n°1 concerne la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys suite au conseil communautaire du 8 décembre 2016.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°2 concerne la demande de subvention « Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte » (T.E.P.C.V).
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
La délibération n°3 concerne la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Sous-catégories
Conseil municipal Nombre d'articles : 26
Présentation et projets des élus Nombre d'articles : 14
Permanences des élus Nombre d'articles : 1
Commissions municipales Nombre d'articles : 3
Les séances du conseil municipal Nombre d'articles : 65
Délibérations