Conseil municipal du 5 juillet 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 5 juillet 2023

Liste des délibérations CM du 5 Juillet 2023

Procès-verbal CM du 5 Juillet 2023

A compter du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu, conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

1. URBANISME - Arrêt de projet du Plan Local d'Urbanisme de La Gorgue et bilan de la concertation

2. AFFAIRES GÉNÉRALES - Convention entre le CDG 59, la CCFL et la commune de la Gorgue pour la mise à disposition d'un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord (CDG) pour une mission de délégué à la protection des données.

3. FINANCES - Remboursement d'une concession à Madame Dunez Merchez

4. FINANCES - Perte sur créances irrécouvrables Admission en non-valeur et créances éteintes

5. FINANCES - Remboursement cantine

6. MARCHÉS PUBLICS - Décisions du maire

7. INTERCOMMUNALITÉ - Réseau le lecture publique Esperluette. mise à jour de la convention de partenariat et de la charte des collections.

8. AFFAIRES GÉNÉRALES - Rétrocession de la rue des Tissages à la commune par Flandre opale Habitat

9. PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs. Création et suppression de postes.