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hotel-de-ville-05Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 10 mars 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2013

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, NORO Bruno, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, DELERUE Laurence, DEVOSSE Thierry, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel, WAZÉ Véronique.

Absente excusée :

Mme BOUCHEZ Murielle

Ont donné procuration :

Mme BAILLET Isabelle à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
M. GARRIC David à M. BODART Michel
Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
M. LEBLEU Grégory à M. MAYEUX Jean-Luc

Secrétaire de séance :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l’ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne l’avis du conseil municipal relatif à une demande présentée par la société ROQUETTE Frères à l’effet d’être autorisée à procéder au recyclage agricole du Lyssol par épandage. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 concerne une autorisation d’ester en justice dans le cadre d’une affaire de dégradation de la Chapelle St Roch, les services d’un avocat étant nécessaires. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 concerne le vote du compte de gestion 2013 du budget annexe « service assainissement de La Gorgue ». La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne une affiliation volontaire au C.D.G 59 de la part du Syndicat Mixte Région Numérique, la consultation des collectivités et établissements publics affiliés est nécessaire préalablement à l’acceptation de cette demande. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne une présentation des décisions d’attribution de marchés publics par Monsieur le Maire.
  • La délibération n°6 concerne des modifications au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 concerne une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la sécurisation du chemin de randonnée « des Magots » dans le cadre du P.D.I.P.R. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8  concerne un avenant au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne un reversement du S.I.E.C.F à la commune de la consommation  finale d’électricité aux communes de plus de 2 000 habitants. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est une délibération de principe pour la rétrocession de la voirie du futur lotissement du « Domaine des Dix Cailloux ». La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11 concerne la fixation des durées d’amortissements des biens. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne la décision modificative n°2. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°13 concerne des demandes de subventions de 800 € au C.S.G et de 350 € à l’Entente Pongiste d’Estaires. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°14 concerne une demande d’admission en non-valeur pour des recettes non  perçues pour un montant de 457,14 €. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.  
  • La délibération n°15 concerne une modification des statuts du S.I.D.E.N – S.I.A.N. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
  • La délibération n°16 est relative à la désignation des délégués de la commune à l’U.S.A.N. Messieurs NORO Bruno et TURPIN Edmond sont désignés. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.

Réunion du conseil municipal le 23 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 Septembre 2013, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

Au prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 26 Juin 2013, à 19 heures, dans le grand salon de l'hôtel de ville.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Adoption du procès-verbal en date du 26 Mars 2013.
  • Intercommunalité – Répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la communauté de communes Flandre Lys à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux.
  • Intercommunalité – SIPAL – paiement de la cotisation 2013.
  • Intercommunalité – S.I.A Lys Deûle – paiement de la contribution communale.
  • Affaires Générales – Modification des tarifs de la cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Général du Nord.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Régional.
  • Personnel – Suppression de postes – Avis du C.T.P.
  • Affaires Générales – Indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz.
  • Affaires Générales – Signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de NOREADE.
  • Finances – Autorisation d'ouverture d'un compte à terme.
  • Questions diverses.

hotel-de-ville-01 thCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 janvier 2014

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2013

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 juin 2013

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :

  • Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
  • M. NORO Bruno à M. TURPIN Edmond
  • M. CLAUDON Pierre à Mme EVRARD Monique
  • Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. DUPAS Michel
  • M. DEVOSSE Thierry à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme WAZÉ Véronique à M. DEFOORT Michel

Secrétaire de séance :

  • Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 est relative au paiement de la cotisation 2013 au SIPAL. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative au paiement de la contribution communale au S.I.A Lys Deûle. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne la modification des tarifs de la cantine scolaire. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°5 concerne la nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à l'achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au Conseil Régional pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne l'avis du C.T.P suite à des suppressions de postes. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative à l'indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°11 est relative à la signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de Noréade. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne l'autorisation d'ouverture d'un compte à terme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 février 2013

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, GARRIC David, DONZE Florence, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, DELERUE Laurence, DEVOSSE Thierry, MURICE Jean-Marie, FEUTRIE Jean-Pierre, WAZÉ Véronique.

Ont donné procuration :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme BAILLET Isabelle à M. BODART Michel
Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
M. HERCHIN Georgy à M. TURPIN Edmond
Mme DEBAILLEUL Bérengère à M. DUPAS Michel
Melle BONNEL Angélique à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
M. LEBLEU Grégory à Mme EVRARD Monique
Mme VALENTIN Evelyne à M. FEUTRIE Jean-Pierre
Mme BOUCHEZ Murielle à Mme WAZÉ Véronique
Mr DEFOORT Michel à M. MURICE Jean-Marie

Secrétaire de séance :

Mme EVRARD Monique

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne le débat d'orientation budgétaire 2013.
  • La délibération n°2 est relative à l'adhésion de communes au SIDEN – S.I.A.N. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative à la désignation des délégués titulaires et suppléants au syndicat intercommunal d'énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne le paiement de la cotisation au syndicat intercommunal d'énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne une modification au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à une avance sur subvention à l'association « La Gorgue en fête ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à l'approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 concerne l'attribution du marché pour l'assurance risques statutaires. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Sous-catégories

conseil municipal, maire, adjoints au maire
permanences du maire, permanences des adjoints
commissions municipales

Délibérations

conseilelr général, canton de Merville
député
communauté de communes flandre-lys, élus communautaires
pays coeur de flandre