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Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 23 septembre 2013

Réunion du conseil municipal le 23 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le lundi 23 Septembre 2013, à 19 heures, Grand Salon de l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 26 juin 2013

Etaient présents : MM. MAHIEU Philippe, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, BOSSAERT Marie-Madeleine, BAILLET Isabelle, TURPIN Edmond, DEROCQ Sabine, GARRIC David, DONZE Florence, HERCHIN Georgy, DEBAILLEUL Bérengère, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, DELERUE Laurence, VALENTIN Evelyne, MURICE Jean-Marie, BOUCHEZ Murielle, FEUTRIE Jean-Pierre, DEFOORT Michel.

Ont donné procuration :

  • Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse à M. BODART Michel
  • M. NORO Bruno à M. TURPIN Edmond
  • M. CLAUDON Pierre à Mme EVRARD Monique
  • Mme BONNEL Angélique à Mme MOUFLIN Caroline
  • M. LEBLEU Grégory à M. DUPAS Michel
  • M. DEVOSSE Thierry à Mme BOSSAERT Marie-Madeleine
  • Mme WAZÉ Véronique à M. DEFOORT Michel

Secrétaire de séance :

  • Mme BAILLET Isabelle

Assistait à la réunion :

  • M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne la répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la Communauté de Communes Flandre Lys. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 est relative au paiement de la cotisation 2013 au SIPAL. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative au paiement de la contribution communale au S.I.A Lys Deûle. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne la modification des tarifs de la cantine scolaire. La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°5 concerne la nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à l'achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à une demande de subvention au Conseil Général du Nord pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 est relative à une demande de subvention au Conseil Régional pour la construction du groupe scolaire. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9 concerne l'avis du C.T.P suite à des suppressions de postes. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10 est relative à l'indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz. La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
  • La délibération n°11 est relative à la signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de Noréade. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12 concerne l'autorisation d'ouverture d'un compte à terme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Au prochain conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 26 Juin 2013, à 19 heures, dans le grand salon de l'hôtel de ville.

L'ordre du jour est le suivant :

  • Adoption du procès-verbal en date du 26 Mars 2013.
  • Intercommunalité – Répartition des sièges au sein de l'organe délibérant de la communauté de communes Flandre Lys à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux.
  • Intercommunalité – SIPAL – paiement de la cotisation 2013.
  • Intercommunalité – S.I.A Lys Deûle – paiement de la contribution communale.
  • Affaires Générales – Modification des tarifs de la cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Nouvelle dénomination de l'ancienne cantine scolaire.
  • Affaires Générales – Achat d'un terrain aux consorts REVILLION-CREPELLE.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Général du Nord.
  • Finances – Construction du groupe scolaire – Demande de subvention au Conseil Régional.
  • Personnel – Suppression de postes – Avis du C.T.P.
  • Affaires Générales – Indemnisation d'un riverain de la rue Jean Mermoz.
  • Affaires Générales – Signature d'une convention d'occupation du Domaine Public de NOREADE.
  • Finances – Autorisation d'ouverture d'un compte à terme.
  • Questions diverses.

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 19 février 2013

Etaient présents :

MM. MAHIEU Philippe, VERHAEGHE Marie-Thérèse, BODART Michel, MOUFLIN Caroline, DUPAS Michel, EVRARD Monique, MAYEUX Jean-Luc, NORO Bruno, TURPIN Edmond, GARRIC David, DONZE Florence, SALOME Pascal, LECOEUCHE Michèle, CLAUDON Pierre, DELERUE Laurence, DEVOSSE Thierry, MURICE Jean-Marie, FEUTRIE Jean-Pierre, WAZÉ Véronique.

Ont donné procuration :

Mme BOSSAERT Marie-Madeleine à M. MAYEUX Jean-Luc
Mme BAILLET Isabelle à M. BODART Michel
Mme DEROCQ Sabine à Mme MOUFLIN Caroline
M. HERCHIN Georgy à M. TURPIN Edmond
Mme DEBAILLEUL Bérengère à M. DUPAS Michel
Melle BONNEL Angélique à Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse
M. LEBLEU Grégory à Mme EVRARD Monique
Mme VALENTIN Evelyne à M. FEUTRIE Jean-Pierre
Mme BOUCHEZ Murielle à Mme WAZÉ Véronique
Mr DEFOORT Michel à M. MURICE Jean-Marie

Secrétaire de séance :

Mme EVRARD Monique

Assistait à la réunion :

M. Fabrice PIETERSOONE, Directeur Général des Services

Monsieur le Maire ouvre la séance, fait l'ordre des présents, le quorum étant atteint, la séance peut avoir lieu.

  • La délibération n°1 concerne le débat d'orientation budgétaire 2013.
  • La délibération n°2 est relative à l'adhésion de communes au SIDEN – S.I.A.N. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°3 est relative à la désignation des délégués titulaires et suppléants au syndicat intercommunal d'énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4 concerne le paiement de la cotisation au syndicat intercommunal d'énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F). La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5 concerne une modification au tableau des effectifs. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6 est relative à une avance sur subvention à l'association « La Gorgue en fête ». La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7 est relative à l'approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8 concerne l'attribution du marché pour l'assurance risques statutaires. La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents.

Les délibérations du conseil municipal du mardi 18 décembre 2012

Le conseil municipal s'est réuni le mardi 18 décembre 2012 à 19 heures, dans le grand salon de l'hôtel de ville.

  • Les membres du conseil municipal ont adopté le procès-verbal en date du 24 Septembre 2012.
  • La délibération n°1, concernant la modification des statuts de la Communauté de Communes Flandre Lys, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • Dans les délibérations n °2, 3 et 4, les rapports d'activités du syndicat intercommunal des vallées de la Lys et de la Deûle, du syndicat intercommunal d'Énergie des communes de Flandre (S.I.E.C.F) et du syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe (S.I.P.A.L) ont été communiqués aux membres du conseil municipal.
  • La délibération n°5, concernant la demande de subvention pour des travaux de busage et de trottoirs rue des Monts et route du Grand Chemin, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6, relative à la fusion des syndicats d'assainissement dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7, relative à la fusion des syndicats d'assainissement dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8, relative à la fusion des syndicats d'électrification dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9, concernant des avenants au marché de construction d'une école de musique, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10, concernant des avenants au marché d'exploitation des installations thermiques, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • Dans la délibération n°11, le conseil municipal a confirmé les délégations au Maire d'ester en justice, à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°12, concernant la vente de terrains sur le domaine des Magots à des particuliers, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°13, relative à la fixation de durées d'amortissement, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°14, relative à l'indemnité de conseil et d'assistance du comptable du Trésor Public, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°15, concernant la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.

Les délibérations du lundi 24 septembre 2012

  • La délibération n°1, concernant le paiement de la cotisation 2012 au Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique du Bassin de la Lawe (S.I.P.A.L), a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°2 concernait la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets du SMICTOM pour l'année 2011.
  • La délibération n°3, relative à l'adhésion de nouvelles communes au SIDEN – S.I.A.N., a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°4, concernant une admission en non valeur, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°5, concernant la participation financière 2013 à la Maison de l'Emploi des Pays de Flandre, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°6, relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'une somme de 300 € à l'association Secours Catholique qui aide les familles défavorisées pour offrir à leurs enfants des vacances dans des familles d'accueil, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°7, concernant une convention de mise à disposition d'un terrain puis de transfert en pleine propriété d'une aire de jeux réalisée à la Base de Loisirs de Villelume, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°8, concernant une modification au tableau des effectifs, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°9, concernant la décision modificative n°2 suite à des ajustements après consultation et ouverture des plis de plusieurs marchés à procédure adaptée, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°10, concernant l'instauration du régime indemnitaire pour les assistants d'enseignement artistique, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.
  • La délibération n°11, concernant l'adhésion de la commune de Sailly-sur-la-Lys suite à l'extension du périmètre de la Communauté de Communes Flandre Lys, a été adoptée à l'unanimité des membres présents.

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 juin 2012

Sous-catégories

conseil municipal, maire, adjoints au maire
permanences du maire, permanences des adjoints
commissions municipales

Délibérations

conseilelr général, canton de Merville
député
communauté de communes flandre-lys, élus communautaires
pays coeur de flandre